Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent les conditionss d’accès et d’utilisation, au présent site, que tout utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion au site.

Informations légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site COM2 Networks (http://www.com2.fr/) est édité par la société COM2 Networks, 2 RUE GEORGE SAND à 78112 FOURQUEUX, SAS au capital de 40 000€ – SIRET : 44186647200042 – R.C.S. : Versailles B 441 866 472 – Numéro TVA intracommunautaire : FR 47 441 866 472.

Le responsable éditorial est Michel HILLEBRAND

Adresse de courrier électronique : com2@com2.fr – Tél. : +33 (0)1 39 04 02 21

Hébergement

Le site Com2 est hébergé par la société OVH, siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07.

Contenu du site

Le site COM2 Networks est le site vitrine de la société sus-nominée, et présente ses activités et informations.

Il est possible que des erreurs ou omissions soient présentes dans les informations proposées. Elles sont données à titre indicatif et sont non exhaustive. Ces informations peuvent aussi évoluer

Propriété intellectuelle

Les informations et médias (textes, images, ou autres dispositifs multimédias) édités sur le site sont la propriété exclusive de la société COM2 Networks.

Tout reproduction partielle ou totale est interdite, sans autorisation écrite préalable envoyée à com2@com2.fr.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

La création de liens vers le site Com2 Networks est soumis à une autorisation écrite préalable.

De même, tous liens hypertextes insérés sur le site COM2 Networks a fait l’objet d’une demande d’autorisation. Le site COM2 Networks ne peut être jugé responsable de leur contenus.

Données personnelles

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Les informations personnelles recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des contacts entrants.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :

COM2 Networks, 2 rue Georges Sand, 78112 Fourqueux ou par email : com2@com2.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Cookies

L’internaute utilisateur du site COM2 Networks est alerté que lors de ses visites un cookie peut être installé automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière permise par le navigateur.